Téléchargements
1. Le dépliant de présentation du CTA, version de mars 2013.
2. L’offre de formations (Avril 2013)
3. Le Règlement d’ordre intérieur du CTA.
Les opérateurs-utilisateurs du CTA s’engagent à ce que leurs formateurs et leurs apprenants respectent rigoureusement le Règlement d’ordre intérieur du CTA.
Ce Règlement ne constitue pas seulement un guide de bonne conduite visant à garantir un fonctionnement harmonieux du centre. Il incorpore également un règlement d’atelier destiné à préciser les règles principales destinées à assurer la sécurité des biens et des personnes et le maintien en bon état des outils et des lieux de travail.
Il est annexé d’office à toute convention bilatérale générale entre le CTA et l’opérateur-utilisateur.
ET SOUS TOUTES RESERVES, PARCE QU’ILS N’ONT PAS ENCORE RECU L’APPROBATION OFFICIELLE DU CONSEIL COMMUNAL
4. Les modèles de conventions entre les CTA et les opérateurs-utilisateurs tels que fixés par la Circulaire de la FWB n° 4345 du 08/03/2013
• Pour les opérateurs-utilisateurs de l’enseignement secondaire.
Modèle de convention bilatérale générale, à signer chaque année entre le représentant légal du CTA et celui de l’opérateur-utilisateur issu de l’enseignement secondaire.
Modèle de convention bilatérale spécifique, à signer avant chaque session de formation par le coordonnateur du CTA et l’enseignant formateur.
• Pour les opérateurs-utilisateurs de l’enseignement de promotion sociale.
Modèle de convention bilatérale générale, à signer chaque année entre le représentant légal du CTA et celui de l’opérateur-utilisateur issu de l’enseignement de promotion sociale.
Modèle de convention bilatérale spécifique, à signer avant chaque session de formation par le coordonnateur du CTA et l’enseignant formateur.
• Pour les opérateurs-utilisateurs de l’enseignement supérieur non universitaire.
Modèle de convention bilatérale générale, à signer chaque année entre le représentant légal du CTA et celui de l’opérateur-utilisateur issu de l’enseignement supérieur non universitaire.
Modèle de convention bilatérale spécifique, à signer avant chaque session de formation par le coordonnateur du CTA et l’enseignant formateur.
• Pour les opérateurs-utilisateurs non scolaires, instances de formation pour les demandeurs d’emploi, les travailleurs, les élèves et les étudiants.
Modèle de convention bilatérale générale, à signer chaque année entre le représentant légal du CTA et celui de l’opérateur-utilisateur non scolaire.
Modèle de convention bilatérale spécifique, à signer avant chaque session de formation par le coordonnateur du CTA et l’enseignant formateur.