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1. Le dépliant de présentation du CTA, version de mars 2013. icone-pdf

2. L’offre de formations (Avril 2013) icone-pdf

3. Le Règlement d’ordre intérieur du CTA. icone-pdf

Les opérateurs-utilisateurs du CTA s’engagent à ce que leurs formateurs et leurs apprenants respectent rigoureusement le Règlement d’ordre intérieur du CTA.

Ce Règlement ne constitue pas seulement un guide de bonne conduite visant à garantir un fonctionnement harmonieux du centre. Il incorpore également un règlement d’atelier destiné à préciser les règles principales destinées à assurer la sécurité des biens et des personnes et le maintien en bon état des outils et des lieux de travail.

Il est annexé d’office à toute convention bilatérale générale entre le CTA et l’opérateur-utilisateur.

ET SOUS TOUTES RESERVES, PARCE QU’ILS N’ONT PAS ENCORE RECU L’APPROBATION OFFICIELLE DU CONSEIL COMMUNAL

4. Les modèles de conventions entre les CTA et les opérateurs-utilisateurs tels que fixés par la Circulaire de la FWB n° 4345 du 08/03/2013

Pour les opérateurs-utilisateurs de l’enseignement secondaire.

Modèle de convention bilatérale générale, à signer chaque année entre le représentant légal du CTA et celui de l’opérateur-utilisateur issu de l’enseignement secondaire. icone-pdf

Modèle de convention bilatérale spécifique, à signer avant chaque session de formation par le coordonnateur du CTA et l’enseignant formateur. icone-pdf

Pour les opérateurs-utilisateurs de l’enseignement de promotion sociale.

Modèle de convention bilatérale générale, à signer chaque année entre le représentant légal du CTA et celui de l’opérateur-utilisateur issu de l’enseignement de promotion sociale. icone-pdf

Modèle de convention bilatérale spécifique, à signer avant chaque session de formation par le coordonnateur du CTA et l’enseignant formateur. icone-pdf

Pour les opérateurs-utilisateurs de l’enseignement supérieur non universitaire.

Modèle de convention bilatérale générale, à signer chaque année entre le représentant légal du CTA et celui de l’opérateur-utilisateur issu de l’enseignement supérieur non universitaire. icone-pdf

Modèle de convention bilatérale spécifique, à signer avant chaque session de formation par le coordonnateur du CTA et l’enseignant formateur. icone-pdf

Pour les opérateurs-utilisateurs non scolaires, instances de formation pour les demandeurs d’emploi, les travailleurs, les élèves et les étudiants.

Modèle de convention bilatérale générale, à signer chaque année entre le représentant légal du CTA et celui de l’opérateur-utilisateur non scolaire. icone-pdf

Modèle de convention bilatérale spécifique, à signer avant chaque session de formation par le coordonnateur du CTA et l’enseignant formateur. icone-pdf